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Brevet européen · EP3212968 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3212968
- Numéro de demande
- EP15855032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2015
- Publié
- 6 sept. 2017
- Délivré
- 2 déc. 2020
- Radié
- 29 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 25/24 (2006.01)F16H 25/20 (2006.01)F16H 25/22 (2006.01)
- Priorité
- US 201462073453 P 31.10.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/058305 30.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/070038 06.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.05.2022
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
- 2 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
Parties
Inventeur
ROUSSEAU, Robert
Longueuil, Québec J4G 1R7, CA
LUPIEN, Benoit
Longueuil, Québec J4G 1R7, CA
MENARD, Jeff-Francois
Boucherville, Québec J4B 6R6, CA
BOULAIS, Steve
Longueuil, Québec J4G 1R7, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.