SCHUSSWAFFE MIT KLAPPSCHAFT

Brevet européen · EP3213026 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3213026
Numéro de demande
EP15853784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2015
Publié
6 sept. 2017
Délivré
28 août 2019
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F41C 23/04 (2006.01)
F41C 23/14 (2006.01)
Priorité
US 201462069725 P 28.10.2014
Demande PCT
PCT/US2015/057808 28.10.2015
Publication PCT
WO2016/069741 06.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 26 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 26.10.2019

  6. 28 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2019

Parties

Titulaire

Sturm, Ruger & Company, Inc.

STURM, RUGER & COMPANY, INC.

One Lacey Place, Southport, CT 06890, US

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

MATHER, Jonathan Philip

Grafton, New Hampshire 03240, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.