RAUSCHARME STROMQUELLE
Brevet européen · EP3213167 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3213167
- Numéro de demande
- EP15805272
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2015
- Publié
- 6 sept. 2017
- Délivré
- 4 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 28 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G05F 1/56 (2006.01)H05B 33/08 (2020.01)H01S 5/042 (2006.01)H01S 5/34 (2006.01)
- Priorité
- IT RM20140626 31.10.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/058351 29.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/067241 06.05.2016
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 4 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
BARTALINI, Saverio
I-00185 Roma, IT
DE PAS, Marco
I-50019 Sesto Fiorentino (FI), IT
DE NATALE, Paolo
I-00185 Rome, IT
GIUNTINI, Mauro
I-50019 Sesto Fiorentino (FI), IT
MONTORI, Alessio
I-00185 Rome, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.