INHALTSLIEFERSYSTEME UND VERFAHREN

Brevet européen · EP3213222 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3213222
Numéro de demande
EP15854200
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2015
Publié
6 sept. 2017
Délivré
24 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
26 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
G06F 15/16 (2006.01)
H04L 29/08 (2006.01)
H04L 29/12 (2006.01)
Priorité
US 201462069061 P 27.10.2014
Demande PCT
PCT/US2015/057568 27.10.2015
Publication PCT
WO2016/069592 06.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 26 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2024

  5. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  6. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  7. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  8. 30 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.03.2021

1 entrée antérieure
  1. 24 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2021

Parties

Inventeur

MASLAK, Joel C.

Broomfield, Colorado 80021, US

LAWRENCE, Joseph C.

Boulder, Colorado 80305, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.