PYROTECHNISCHER SCHUTZSCHALTER
Brevet européen · EP3213336 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3213336
- Numéro de demande
- EP15800726
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2015
- Publié
- 6 sept. 2017
- Délivré
- 2 mars 2022
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 39/00 (2006.01)H01H 1/58 (2006.01)H01R 13/71 (2006.01)H01R 13/713 (2006.01)H01R 24/68 (2011.01)B60R 16/03 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014222230 30.10.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/075025 28.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/066707 06.05.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 11 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 2 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
Parties
Inventeur
WAGNER, Gunnar
97084 Würzburg, DE
STEINER, Peter
96152 Burghaslach, DE
HOPF, Martin
96129 Strullendorf, DE
WOLF, Sascha
96050 Bamberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.