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Brevet européen · EP3213374 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3213374
- Numéro de demande
- EP15790778
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2015
- Publié
- 6 sept. 2017
- Délivré
- 26 oct. 2022
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/11 (2006.01)H01R 12/55 (2011.01)H01R 12/71 (2011.01)H01R 27/00 (2006.01)H01R 13/17 (2006.01)
- Priorité
- US 201462069037 P 27.10.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/057527 27.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/069570 06.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 26 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
Parties
Inventeur
COPPER, Charles
Etters, Pennsylvania 17319, US
BRUNGARD, Thomas
Etters, Pennsylvania 17319, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.