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Brevet européen · EP3213385 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3213385
- Numéro de demande
- EP15786925
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2015
- Publié
- 6 sept. 2017
- Délivré
- 20 févr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 26 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- H01M 10/42 (2006.01)H02J 7/00 (2006.01)H01M 10/44 (2006.01)A24F 47/00 (2006.01)H01M 10/0525 (2010.01)
- Priorité
- EP 14190759 28.10.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/074846 27.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/066632 06.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 20 mars 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 20 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.