ELEKTROANTRIEB

Brevet européen · EP3213392 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3213392
Numéro de demande
EP14792508
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2014
Publié
6 sept. 2017
Délivré
2 déc. 2020
Radié
28 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 7/108 (2006.01)
H02K 1/32 (2006.01)
H02K 7/00 (2006.01)
H02K 7/116 (2006.01)
H02K 7/08 (2006.01)
H02K 5/173 (2006.01)
F16H 57/04 (2010.01)
Demande PCT
PCT/EP2014/073439 31.10.2014
Publication PCT
WO2016/066215 06.05.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.05.2022

  2. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  3. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Inventeur

APRATH, Manuel

53489 Sinzig, DE

ABSENGER, Marc

42285 Wuppertal, DE

BARTZ, Oliver

46562 Voerde, DE

HAUPT, Jan

51515 Kürten, DE

MANGER, Jochen

53115 Bonn, DE

ZAERS, Colin

53639 Königswinter, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.