ELEKTROANTRIEB
Brevet européen · EP3213392 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3213392
- Numéro de demande
- EP14792508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2014
- Publié
- 6 sept. 2017
- Délivré
- 2 déc. 2020
- Radié
- 28 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 7/108 (2006.01)H02K 1/32 (2006.01)H02K 7/00 (2006.01)H02K 7/116 (2006.01)H02K 7/08 (2006.01)H02K 5/173 (2006.01)F16H 57/04 (2010.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2014/073439 31.10.2014
- Publication PCT
- WO2016/066215 06.05.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.05.2022
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
- 2 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
Parties
Inventeur
APRATH, Manuel
53489 Sinzig, DE
ABSENGER, Marc
42285 Wuppertal, DE
BARTZ, Oliver
46562 Voerde, DE
HAUPT, Jan
51515 Kürten, DE
MANGER, Jochen
53115 Bonn, DE
ZAERS, Colin
53639 Königswinter, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.