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Brevet européen · EP3213721 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3213721
- Numéro de demande
- EP15856064
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2015
- Publié
- 6 sept. 2017
- Délivré
- 2 juin 2021
- Radié
- 28 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/82 (2013.01)A61L 31/00 (2006.01)A61L 31/10 (2006.01)A61L 31/14 (2006.01)A61L 31/16 (2006.01)A61K 31/4709 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014219159 28.10.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/079693 21.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/067994 06.05.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.05.2022
- 13 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
- 2 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.06.2021
Parties
Inventeur
MANABE, Matsuya
Tokyo 151-0063, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.