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Brevet européen · EP3213736 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3213736
Numéro de demande
EP15855343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2015
Publié
6 sept. 2017
Délivré
20 mars 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61J 3/00 (2006.01)
Priorité
JP 2014222313 31.10.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/079189 15.10.2015
Publication PCT
WO2016/067929 06.05.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 29 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  3. 20 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

Parties

Titulaire

Yuyama Mfg. Co., Ltd.

YUYAMA MFG. CO., LTD.

4-30, Meishinguchi 1-chome,, Toyonaka-shi, Osaka 561-0841, JP

Inventeur

KOIKE, Naoki

Toyonaka-shi Osaka 561-0841, JP

FUKADA, Masao

Toyonaka-shi Osaka 561-0841, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.