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Brevet européen · EP3213805 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3213805
- Numéro de demande
- EP15853880
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2015
- Publié
- 6 sept. 2017
- Délivré
- 14 sept. 2022
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 39/12 (2006.01)B21B 1/16 (2006.01)B21C 37/04 (2006.01)B21F 27/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014221522 30.10.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/080589 29.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/068250 06.05.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 14 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
Parties
Inventeur
YOSHIDA Yutaka
Tokyo 103-8308, JP
KIKUCHI Kiyohisa
Tokyo 103-8308, JP
MATSUMOTO Takashi
Tokyo 103-8308, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.