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Brevet européen · EP3213805 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3213805
Numéro de demande
EP15853880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2015
Publié
6 sept. 2017
Délivré
14 sept. 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 39/12 (2006.01)
B21B 1/16 (2006.01)
B21C 37/04 (2006.01)
B21F 27/18 (2006.01)
Priorité
JP 2014221522 30.10.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/080589 29.10.2015
Publication PCT
WO2016/068250 06.05.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

  2. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  3. 14 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

Parties

Inventeur

YOSHIDA Yutaka

Tokyo 103-8308, JP

KIKUCHI Kiyohisa

Tokyo 103-8308, JP

MATSUMOTO Takashi

Tokyo 103-8308, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.