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Brevet européen · EP3213847 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3213847
- Numéro de demande
- EP17158793
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2017
- Publié
- 6 sept. 2017
- Délivré
- 27 avr. 2022
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23D 61/00 (2006.01)B23D 61/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016103903 04.03.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 27 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
Parties
Inventeur
Noniewicz, Zbigniew
56746 Kempenich, DE
Schüller, Hans-Jürgen
53426 Königsfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.