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Brevet européen · EP3213847 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3213847
Numéro de demande
EP17158793
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2017
Publié
6 sept. 2017
Délivré
27 avr. 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 61/00 (2006.01)
B23D 61/12 (2006.01)
Priorité
DE 102016103903 04.03.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 8 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  3. 27 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

Parties

Inventeur

Noniewicz, Zbigniew

56746 Kempenich, DE

Schüller, Hans-Jürgen

53426 Königsfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.