NUMERISCH GESTEUERTE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP3213848 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3213848
Numéro de demande
EP14905047
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2014
Publié
6 sept. 2017
Délivré
18 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B23G 1/02 (2006.01)
B23B 1/00 (2006.01)
B23G 3/00 (2006.01)
G05B 19/4093 (2006.01)
B23Q 15/12 (2006.01)
G05B 19/18 (2006.01)
B23B 25/02 (2006.01)
B23Q 15/013 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2014/078651 28.10.2014
Publication PCT
WO2016/067372 06.05.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 20 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 20.09.2024

  5. 18 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

Parties

Titulaire

Mitsubishi Electric Corporation

7-3, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-8310, JP

Citizen Watch Co. Ltd.

Citizen Watch Co., Ltd.

1-12, Tanashicho 6-chome Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, JP

Citizen Machinery Co., Ltd.

4107-6 Oaza-Miyota Miyotamachi Kitasaku-gun, Nagano 389-0206, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

WATANABE, Mitsuo

Tokyo 100-8310, JP

SAGASAKI, Masakazu

Tokyo 100-8310, JP

HIRATA, Yuki

Nagoya-shi Aichi 461-8670, JP

SANNOMIYA, Kazuhiko

Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP

NAKAYA, Takaichi

Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.