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Brevet européen · EP3213886 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3213886
Numéro de demande
EP17156413
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2017
Publié
6 sept. 2017
Délivré
17 juin 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 15/04 (2006.01)
Priorité
JP 2016039430 01.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 17 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

Parties

Titulaire

SUGINO MACHINE LIMITED

Sugino Machine Limited

2410, Hongo, Uozu-shi, Toyama 937-8511, JP

Inventeur

Fukurotani, Takuji

Uozu City, Toyama 937-8511, JP

Mitsue, Toyoaki

Uozu City, Toyama 937-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.