SCHÄL- UND SCHNEIDWERKZEUG
Brevet européen · EP3213890 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3213890
- Numéro de demande
- EP16158067
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2016
- Publié
- 6 sept. 2017
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B26D 3/16 (2006.01)B23D 21/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 3 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Georg Fischer AG, Amsler-Laffon-Strasse 9, 8200 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Inventeur
Hunnekuhl, Jörg
79798 Jestetten, DE
Rösch, Jürgen
79853 Lenzkirch, DE
Breyer, Markus
78315 Radolfzell, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.