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Brevet européen · EP3213954 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3213954
Numéro de demande
EP16202608
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2016
Publié
6 sept. 2017
Délivré
26 janv. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60L 53/60 (2019.01)
Priorité
JP 2016015535 29.01.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 7 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

  3. 26 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

Parties

Inventeur

NISHI, Masaya

Kyoto-shi, Kyoto 604-0845, JP

OHKUMA, Shigeo

Kyoto-shi, Kyoto 604-0845, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.