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Brevet européen · EP3213954 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3213954
- Numéro de demande
- EP16202608
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2016
- Publié
- 6 sept. 2017
- Délivré
- 26 janv. 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60L 53/60 (2019.01)
- Priorité
- JP 2016015535 29.01.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 7 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
- 26 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
Parties
Inventeur
NISHI, Masaya
Kyoto-shi, Kyoto 604-0845, JP
OHKUMA, Shigeo
Kyoto-shi, Kyoto 604-0845, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.