KUNSTSTOFFBODEN
Brevet européen · EP3213975 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3213975
- Numéro de demande
- EP17152654
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2017
- Publié
- 6 sept. 2017
- Délivré
- 22 avr. 2020
- Radié
- 26 mars 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B62B 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202016101100 U 01.03.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 mars 2025
Date de radiation
- Date de radiation
- 31.01.2021 → 26.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 19 juil. 2020
Titulaire
- Titulaire
- FEIL GmbH, Westring 20, 33142 Büren, Allemagne → FEIL rolltainer GmbH, Hankerfeld 8, 59602 Rüthen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 19.07.2020
- 22 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
Parties
Inventeur
JOSTKLEIGREWE, Heinrich
33442 Herzebrock-Clarholz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.