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Brevet européen · EP3214149 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3214149
Numéro de demande
EP15855869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2015
Publié
6 sept. 2017
Délivré
18 sept. 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 91/00 (2006.01)
C08K 3/26 (2006.01)
C09K 3/10 (2006.01)
Priorité
JP 2014219526 28.10.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/080271 27.10.2015
Publication PCT
WO2016/068141 06.05.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  2. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  3. 18 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

Parties

Inventeur

KANBARA, Hiroshi

Kamisu-shi Ibaraki 314-0197, JP

HIRATA, Kei

Kamisu-shi Ibaraki 314-0197, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.