DICHTUNGSMITTELZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3214149 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3214149
- Numéro de demande
- EP15855869
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2015
- Publié
- 6 sept. 2017
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 91/00 (2006.01)C08K 3/26 (2006.01)C09K 3/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014219526 28.10.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/080271 27.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/068141 06.05.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
KANBARA, Hiroshi
Kamisu-shi Ibaraki 314-0197, JP
HIRATA, Kei
Kamisu-shi Ibaraki 314-0197, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.