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Brevet européen · EP3214324 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3214324
- Numéro de demande
- EP15855007
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2015
- Publié
- 6 sept. 2017
- Délivré
- 15 janv. 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 17/04 (2006.01)F16C 33/20 (2006.01)F16C 33/74 (2006.01)F16C 35/02 (2006.01)B60G 15/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014218388 27.10.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/005317 22.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/067569 06.05.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 15 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2020
Parties
Inventeur
SAITO, Katsunori
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
KUROSE, Kouhei
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.