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Brevet européen · EP3214337 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3214337
Numéro de demande
EP15872629
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2015
Publié
6 sept. 2017
Délivré
20 nov. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/36 (2006.01)
F16J 15/324 (2016.01)
F16J 15/56 (2006.01)
Priorité
JP 2014264210 26.12.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/083579 30.11.2015
Publication PCT
WO2016/104060 30.06.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 20 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

Parties

Titulaire

KYB Corporation

World Trade Center Building 4-1, Hamamatsu-cho 2-chome Minato-ku, Tokyo 105-6111, JP

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-cho,, Toyota-shi, Aichi, 471-8571, JP

Inventeur

FURUTA, Yuusuke

Tokyo 105-6111, JP

KOMATSU, Seiichiro

Tokyo 105-6111, JP

KATO, Hirohito

Tokyo 105-6111, JP

MORINAGA, Hirofumi

Aichi 4718571, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.