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Brevet européen · EP3214346 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3214346
Numéro de demande
EP16203507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2016
Publié
6 sept. 2017
Délivré
1 déc. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 57/04 (2010.01)
F16H 57/01 (2012.01)
Priorité
US 201562269192 P 18.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  2. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  3. 1 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

Parties

Titulaire

Transportation IP Holdings, LLC

901 Main Avenue, Norwalk, CT 06851, US

Inventeur

ZHANG, Jingjun

Lawrence Park, PA 16531, US

PETERSEN, David

Lawrence Park, PA 16531, US

WORDEN, Bret

Erie, PA 16531, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.