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Brevet européen · EP3214369 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3214369
Numéro de demande
EP17158501
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2017
Publié
6 sept. 2017
Délivré
12 sept. 2018
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23K 5/14 (2006.01)
Priorité
JP 2016038633 01.03.2016
JP 2017033176 24.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 12 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2018

Parties

Titulaire

Toyotomi Co., Ltd.

TOYOTOMI CO., LTD.

5-17, Momozono-cho Mizuho-ku, Nagoya-shi, Aichi, JP

Inventeur

MIYATAKE, Seiichi

Nagoya-shi, Aichi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.