OPTISCHES MODUL

Brevet européen · EP3214472 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3214472
Numéro de demande
EP16207471
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 2016
Publié
6 sept. 2017
Délivré
24 avr. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/42 (2006.01)
Priorité
CN 201610122643 04.03.2016
CN 201610125459 04.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  3. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Inventeur

Huang, Yongliang

Qingdao, Shandong 266555, CN

Shao, Qian

Qingdao, Shandong 266555, CN

Liu, Xuxia

Qingdao, Shandong 266555, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.