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Brevet européen · EP3214481 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3214481
Numéro de demande
EP17167837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2011
Publié
6 sept. 2017
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G02B 27/01 (2006.01)
Priorité
GB 201005964 09.04.2010
Divisionnaire de
EP11716610
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

TTP plc

TTP Campus Cambridge Road, Melbourn SG8 6HQ, GB

Inventeur

CLARKE, Roger c/o TTP plc.

Melbourn SG8 6HQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.