ELEKTRISCHE DREHMASCHINE
Brevet européen · EP3214733 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3214733
- Numéro de demande
- EP16768904
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2016
- Publié
- 6 sept. 2017
- Délivré
- 28 août 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 3/04 (2006.01)H02K 3/28 (2006.01)H02K 15/085 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015060426 24.03.2015JP 2015065597 27.03.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/059467 24.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/153001 29.09.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 28 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
Parties
Inventeur
KOGA, Kiyotaka
Anjo-shi Aichi 444-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.