ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3214950 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3214950
- Numéro de demande
- EP15795215
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2015
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 10 mars 2021
- Radié
- 28 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23C 9/13 (2006.01)A23C 9/123 (2006.01)A23C 9/133 (2006.01)A23C 9/137 (2006.01)A23C 17/02 (2006.01)A23C 19/06 (2006.01)A23L 33/00 (2016.01)A23L 33/135 (2016.01)A23L 33/21 (2016.01)A61K 45/06 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/GB2014/053288 05.11.2014GB 201502355 12.02.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2015/053350 05.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/071693 12.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.06.2022
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Inventeur
O'HARA, Stephen Patrick
York Yorkshire YO10 5DG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.