ÜBERWACHUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3214992 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3214992
- Numéro de demande
- EP15790924
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2015
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 23 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 3 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 1/307 (2006.01)A61M 25/09 (2006.01)A61B 5/03 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/01 (2006.01)A61B 5/0215 (2006.01)A61B 17/22 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)A61B 5/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014116221 06.11.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/075671 04.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/071383 12.05.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 4 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
- 23 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
Parties
Inventeur
TRAXER, Olivier
75020 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.