PROCEDE DE FABRICATION D'UN ALESOIR

Brevet européen · EP3215028 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3215028
Numéro de demande
EP15798231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2015
Publié
13 sept. 2017
Délivré
26 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
5 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
B21D 35/00 (2006.01)
A61B 17/16 (2006.01)
Priorité
FR 1460811 07.11.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/058569 06.11.2015
Publication PCT
WO2016/071867 12.05.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 17 déc. 2024

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.12.2024

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 27 oct. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.10.2018

  7. 26 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2018

Parties

Inventeur

GRADEL, Thomas

F-74970 Marignier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.