PROCEDE DE FABRICATION D'UN ALESOIR
Brevet européen · EP3215028 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3215028
- Numéro de demande
- EP15798231
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2015
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 26 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/00 (2006.01)B21D 35/00 (2006.01)A61B 17/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 1460811 07.11.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/058569 06.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/071867 12.05.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 27 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.10.2018
- 26 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.09.2018
Parties
Inventeur
F-74970 Marignier, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.