KNOCHENSCHRAUBE MIT STUMPFER SPITZE
Brevet européen · EP3215040 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3215040
- Numéro de demande
- EP15801007
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2015
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 17 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 28 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/86 (2006.01)F16B 25/00 (2006.01)F16B 25/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201462075021 P 04.11.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/057925 29.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/073259 12.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 7 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
- 17 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
Parties
Inventeur
BALES, Joel Patrick
West Chester, PA 19380, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.