TÊTE DE CONTRE ANGLE
Brevet européen · EP3215046 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3215046
- Numéro de demande
- EP15801912
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2015
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 17 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61C 1/12 (2006.01)A61C 1/02 (2006.01)A61C 1/07 (2006.01)F16H 25/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 1460763 07.11.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/053025 09.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/071656 12.05.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 17 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
Parties
Inventeur
LEVY, Guy-Charles
13008 Marseille, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.