MODULARES STENTGRAFT-SYSTEM
Brevet européen · EP3215055 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3215055
- Numéro de demande
- EP15790534
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2015
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 2 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/07 (2013.01)A61F 2/852 (2013.01)A61F 2/90 (2013.01)A61F 2/89 (2013.01)A61F 2/06 (2013.01)
- Priorité
- DE 102014116012 04.11.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/075631 03.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/071357 12.05.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 13 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 13.01.2022
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Inventeur
72336 Balingen, DE
72379 Hechingen-Stein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.