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Brevet européen · EP3215088 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3215088
- Numéro de demande
- EP15794774
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2015
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61F 13/511 (2006.01)A61F 13/513 (2006.01)A61F 13/537 (2006.01)A61F 13/84 (2006.01)
- Priorité
- US 201462076043 P 06.11.2014US 201562190000 P 08.07.2015
- Demande PCT
- PCT/US2015/059202 05.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/073694 12.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
GROSS, Sarah, Beth
Cincinnati, Ohio 45202, US
MOSS, Stephanie, Niezgoda
Cincinnati, Ohio 45202, US
ARORA, Kelyn, Anne
Cincinnati, Ohio 45202, US
HAMMONS, John, Lee
Cincinnati, Ohio 45202, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.