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Brevet européen · EP3215215 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3215215
Numéro de demande
EP15817578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2015
Publié
13 sept. 2017
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61N 1/05 (2006.01)
Priorité
US 201462077247 P 09.11.2014
Demande PCT
PCT/IL2015/051080 09.11.2015
Publication PCT
WO2016/071916 12.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Senso Medical Labs Ltd.

Street 5070 No. 52 P.O. Box 2653, 16480 Nazareth, IL

Inventeur

FARAH, Maroun

1652275 Nazareth, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.