NEUROMODULATIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3215218 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3215218
Numéro de demande
EP15816263
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2015
Publié
13 sept. 2017
Délivré
15 mai 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
Priorité
US 201462074136 P 03.11.2014
Demande PCT
PCT/PT2015/000047 03.11.2015
Publication PCT
WO2016/072875 12.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 15 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2019

Parties

Inventeur

JOHN CHEW, Daniel

Stevenage Hertfordshire SG1 2NY, GB

HOLINSKI, Brad

Stevenage Hertfordshire SG1 2NY, GB

KRISTOFFER FAMM, Hans Jakob

Stevenage Hertfordshire SG1 2NY, GB

PATEL, Sonal

Stevenage Hertfordshire SG1 2NY, GB

SUCENA GUARINO, Maria Pedro

1169-056 Lisbon, PT

VILARES SANTOS CONDE, Silvia Margarida

1169-056 Lisbon, PT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.