SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE TRAITEMENT LOCAL DE SURFACE
Brevet européen · EP3215280 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3215280
- Numéro de demande
- EP15808702
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2015
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 9 janv. 2019
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05C 3/109 (2006.01)B05C 3/00 (2006.01)C25D 17/02 (2006.01)C25D 21/12 (2006.01)C23F 1/08 (2006.01)C25D 11/02 (2006.01)C25D 11/00 (2006.01)C23G 3/00 (2006.01)B05C 3/12 (2006.01)B05C 9/04 (2006.01)B05D 1/18 (2006.01)B05D 1/32 (2006.01)C25D 21/02 (2006.01)C25D 21/06 (2006.01)C25D 21/10 (2006.01)B05C 3/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1460663 05.11.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/052977 04.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/071633 12.05.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 9 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.01.2019
Parties
Inventeur
RIVES, Bertrand
31100 Toulouse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.