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Brevet européen · EP3215335 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3215335
- Numéro de demande
- EP15857633
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2015
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 29 déc. 2021
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29B 11/08 (2006.01)B29C 45/40 (2006.01)B29C 45/33 (2006.01)
- Priorité
- US 201462076544 P 07.11.2014
- Demande PCT
- PCT/CA2015/051152 06.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/070287 12.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 9 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 4 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 04.01.2022
- 29 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
Parties
Inventeur
DE ALMEIDA, Richard
Mississauga, Ontario L5N 6N5, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.