BEHÄLTERVERSCHLUSSANORDNUNG
Brevet européen · EP3215438 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3215438
- Numéro de demande
- EP15857187
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2015
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 19 juin 2019
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 41/00 (2006.01)B65D 47/24 (2006.01)A47G 19/22 (2006.01)
- Priorité
- US 201462075190 P 04.11.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/059077 04.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/073632 12.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 19 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
Parties
Inventeur
OSGOOD, James
Chico, California 95928, US
NOTHEIS, Philip John
Chico, California 95928, US
ZIMMERMANN, Eckehart
Chico, California 95928, US
COTE SR., Andrew, L.
Chico, California 95928, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.