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Brevet européen · EP3215441 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3215441
Numéro de demande
EP15790456
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2015
Publié
13 sept. 2017
Délivré
28 nov. 2018
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 81/38 (2006.01)
Priorité
DE 202014008814 U 07.11.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/002065 19.10.2015
Publication PCT
WO2016/070956 12.05.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 28 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2018

Parties

Titulaire

va-Q-tec AG

Alfred-Nobel-Straße 33, 97080 Würzburg, DE

Inventeur

KUHN, Joachim

97074 Würzburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.