COMPOSITION A BASE DE POLYAMIDE VISQUEUSE ET STABLE A LA TRANSFORMATION, SA PREPARATION ET SES UTILISATIONS
Brevet européen · EP3215562 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3215562
- Numéro de demande
- EP15808709
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2015
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 10 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C08K 5/29 (2006.01)B32B 1/08 (2006.01)C08K 3/16 (2006.01)C08K 3/32 (2006.01)C08L 77/00 (2006.01)C08L 79/08 (2006.01)F16L 11/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1460666 05.11.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/052987 05.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/071638 12.05.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 8 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Arkema France, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 30 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 30.06.2020
- 10 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2020
Parties
Titulaire
92800 Puteaux, FR
Inventeur
27170 Beaumontel, FR
27300 Bernay, FR
27170 Goupillieres, FR
27300 Menneval, FR
27300 Saint-leger-de-rotes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.