PROCÉDÉ D'UTILISATION D'UNE SONOTRODE TUBULAIRE

Brevet européen · EP3215644 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3215644
Numéro de demande
EP15807687
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2015
Publié
13 sept. 2017
Délivré
31 oct. 2018
Radié
30 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22B 9/02 (2006.01)
B06B 3/00 (2006.01)
C22B 21/06 (2006.01)
Priorité
FR 1402500 05.11.2014
Demande PCT
PCT/FR2015/052941 02.11.2015
Publication PCT
WO2016/071613 12.05.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  2. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Titulaire

CONSTELLIUM ISSOIRE

Constellium Issoire

Rue Yves Lamourdedieu ZI des Listes, 63500 Issoire, FR

Inventeur

ACHARD, Jean-Louis

38220 Vizille, FR

JARRY, Philippe

38500 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.