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Brevet européen · EP3215669 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3215669
- Numéro de demande
- EP15856749
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2015
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 9 juin 2021
- Radié
- 1 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06M 15/564 (2006.01)D06M 15/31 (2006.01)D06M 15/693 (2006.01)D06M 23/08 (2006.01)D03D 1/00 (2006.01)A41D 31/00 (2019.01)
- Priorité
- US 201462075597 P 05.11.2014US 201462083636 P 24.11.2014US 201562131315 P 11.03.2015
- Demande PCT
- PCT/AU2015/000666 05.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/070229 12.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 9 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.06.2021
Parties
Inventeur
GONCALVES FRANCISCO, Paulo Alexandre
3350-087 Vila Nova de Poiares, PT
FRANCISCO COSTA, Marco António
3350 Vila Nova de Poiares, PT
PIMENTEL de OLIVEIRA, Geraldo Alexandre
3040-685 Coimbra, PT
QUARESMA RIBEIRO CAMPOS, Maria Inês
3350-087 Vila Nova de Poiares, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.