GERÄUSCHARME TOILETTE
Brevet européen · EP3215682 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3215682
- Numéro de demande
- EP15808790
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2015
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 17 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 3 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E03D 11/08 (2006.01)E03D 11/17 (2006.01)E03D 11/13 (2006.01)
- Priorité
- IT RM20140643 04.11.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/058528 04.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/071852 12.05.2016
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 26 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2019
- 17 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
ROSSI, Mario
01033 Civita Castellana, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.