SPA MIT EINER HEBEANORDNUNG
Brevet européen · EP3215694 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3215694
- Numéro de demande
- EP15857299
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2015
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 19 août 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04H 4/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201562107741 P 26.01.2015US 201514713193 15.05.2015
- Demande PCT
- PCT/US2015/061052 17.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/074001 12.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 19 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
Parties
Inventeur
SPICER, Wade
Northumberland, Pennsylvania 17857, US
CORNEAU, Gary
Burlington, Ontario L7L 4J4, CA
CUNERTY, John
Toronto, Ontario M9A 1V2, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.