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Brevet européen · EP3215694 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3215694
Numéro de demande
EP15857299
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2015
Publié
13 sept. 2017
Délivré
19 août 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 4/08 (2006.01)
Priorité
US 201562107741 P 26.01.2015
US 201514713193 15.05.2015
Demande PCT
PCT/US2015/061052 17.11.2015
Publication PCT
WO2016/074001 12.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 19 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

Parties

Inventeur

SPICER, Wade

Northumberland, Pennsylvania 17857, US

CORNEAU, Gary

Burlington, Ontario L7L 4J4, CA

CUNERTY, John

Toronto, Ontario M9A 1V2, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.