NOCKENVERRIEGELUNG
Brevet européen · EP3215697 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3215697
- Numéro de demande
- EP15794798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2015
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 1 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E05B 65/46 (2017.01)E05B 47/06 (2006.01)E05C 3/24 (2006.01)E05B 83/18 (2014.01)
- Priorité
- US 201414535790 07.11.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/059489 06.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/073865 12.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 30 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.08.2019
- 1 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
GARNEAU, Gregory, Gilbert
Berlin, NJ 08009, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.