MEERESMESSUNG

Brevet européen · EP3215874 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3215874
Numéro de demande
EP15832906
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2015
Publié
13 sept. 2017
Délivré
25 mai 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01V 1/38 (2006.01)
Priorité
NL 2013967 12.12.2014
Demande PCT
PCT/NL2015/050857 11.12.2015
Publication PCT
WO2016/093699 16.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 5 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

  3. 25 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

Parties

Titulaire

FNV IP B.V.

Veurse Achterweg 10, 2264 SG Leidschendam, NL

Inventeur

COWLARD, Andrew Paul

Wallingford Oxfordshire OX10 9RB, GB

OGILVIE, Angus James Stephen

Aberdeen AB23 8JW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.