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Brevet européen · EP3215893 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3215893
- Numéro de demande
- EP15856860
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2015
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G02F 1/167 (2019.01)E04F 13/08 (2006.01)B43L 1/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201462077154 P 07.11.2014US 201562099732 P 05.01.2015
- Demande PCT
- PCT/US2015/059569 06.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/073914 12.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
Acton, MA 01720, US
Merrimac, MA 01860, US
Melrose, MA 02176-4418, US
Newton, MA 02465, US
Framingham, MA 01702, US
Concord, MA 01742, US
Woburn, MA 01801, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.