ROBOTISCHE PROZESSAUTOMATISIERUNG
Brevet européen · EP3215900 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3215900
- Numéro de demande
- EP16734340
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2016
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 27 nov. 2019
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/042 (2006.01)B25J 9/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 15290172 02.07.2015US 201615094063 08.04.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/065305 30.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/001560 05.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 27 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.11.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
TORRES, Sergio Raúl
2562 GA Den Haag, NL
BATALLER, Cyrille
06250 Mougins, FR
JACQUOT, Adrien
06600 Antibes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.