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Brevet européen · EP3216089 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3216089
Numéro de demande
EP15794464
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2015
Publié
13 sept. 2017
Délivré
13 févr. 2019
Fin de la protection au plus tard
2 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H01R 12/52 (2011.01)
H01R 13/6471 (2011.01)
H05K 1/02 (2006.01)
H05K 1/11 (2006.01)
H01R 12/53 (2011.01)
Priorité
DE 202014008844 U 06.11.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/002212 03.11.2015
Publication PCT
WO2016/070992 12.05.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 14 mai 2024

    Rectifié

    Mandataire
    Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 14.05.2024

  4. 2 mai 2024

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 02.05.2024

  5. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  6. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  7. 13 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.02.2019

Parties

Inventeur

SANKARARAMAN, Sandeep

Vancouver, WA 98682, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.