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Brevet européen · EP3216376 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3216376
- Numéro de demande
- EP17151932
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2017
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 24 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 17 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A47K 3/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 202016101239 U 07.03.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 3 juil. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Patentanwalt Koelliker GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee (supprimé)
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 03.07.2025
- 3 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 03.07.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 7 févr. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Altua Leiden Holding B.V, Pascalstraat 12A, 3771 RT Barneveld, Pays-Bas → Altura Leiden Holding B.V., Pascalstraat 12A, 3771 RT Barneveld, Pays-Bas
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 07.02.2022
3 entrées antérieures
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Altura Leiden Holding B.V., Hagenweg 1 F, 4131 LX Vianen ZH, Pays-Bas → Altua Leiden Holding B.V, Pascalstraat 12A, 3771 RT Barneveld, Pays-Bas
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 26 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- Patentanwalt Koelliker GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 24 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.