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Brevet européen · EP3216395 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3216395
- Numéro de demande
- EP16159883
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2016
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 18 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 5/145 (2006.01)A61B 5/1486 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 29 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 18 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
Parties
Inventeur
Wehowski, Frederic
DE-68766 Hockenheim, DE
Koelker, Karl-Heinz
DE-67269 Gruenstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.